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Liste des lois expirantes. Imprimée par ordre de l'Assemblée Législative
Liste des lois expirantes. Imprimée par ordre de l'Assemblée Législative
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Liste des lois expirantes. Imprimée par ordre de l'Assemblée Législative

Date1856
Names
Format
Notes
Liste des lois expirantes. Imprimée par ordre de l'Assemblée Législative. Cover title. At head of title: Assemblée législative, 1856. In original green paper covers.
Subject
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131052110830D
Dewey Number1904398
L'Indicateur de Québec contenant les adresses des tous citoyens de Québec, St-Sauveur et L?vis par ordre alphab?tique et par rues, ainsi qu'une liste des principaux habitants des paroisses environnantes; aussi un indicateur du commerce et une foule de renseignements utiles = The Québec indicator containing alphabetical and street lists of the citizens of Québec, St. Sauveur and Levis; a list of the principal inhabitants of the parishes around the city; also miscellaneous and business indicators
L'Indicateur de Québec contenant les adresses des tous citoyens de Québec, St-Sauveur et L?vis par ordre alphab?tique et par rues, ainsi qu'une liste des principaux habitants des paroisses environnantes; aussi un indicateur du commerce et une foule de renseignements utiles = The Québec indicator containing alphabetical and street lists of the citizens of Québec, St. Sauveur and Levis; a list of the principal inhabitants of the parishes around the city; also miscellaneous and business indicators
1891
L'Indicateur de Québec & Lévis contenant les adresses des citoyens de Québec et Lévis par ordre alphabétique et par rues, ainsi qu'une liste des habi(...)
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1890
L'Indicateur de Québec contenant les adresses des tous citoyens de Québec, St-Saveur et Lévis par ordre alphabétique et par rues, ainsi qu'une liste d(...)
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1892
Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
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1853
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
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1842
Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc... à l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc.
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1852
Commentaires sur les lois du Bas-Canada , ou, Conferences de l'école de droit, liée au collège des RR
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1859-1861.
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1859-1861.
Loi relative aux secours accordés aux officiers, tant civils que militaires, Acadians & Canadiens, & à leurs familles
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1791
[Tenure Seigneuriale]. [Lettre-formulaire imprimée complètée à la main]:Convention pour l'abolition des droits seigneuriaux
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1853
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
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1852
Précis des voyages entrepris pour se rendre par le nord dans les Indes, et des lois physiques a consulter pour le succ?s des navigations ultérieures, (...)
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1818