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Précis de diverses ordonnances du conseil spécial et d'actes de la législature pour la ci-devant province du Bas-Canada
Précis de diverses ordonnances du conseil spécial et d'actes de la législature pour la ci-devant province du Bas-Canada
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Précis de diverses ordonnances du conseil spécial et d'actes de la législature pour la ci-devant province du Bas-Canada

Date1842
Names
Format
Notes
Précis de diverses ordonnances du conseil spécial et d'actes de la législature pour la ci-devant province du Bas-Canada
Subject
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055406706D
Dewey Number1008911
Country:Canada
Province or state:Québec
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
1842
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
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1855
Tables relatives aux actes et ordonnances du Bas-Canada
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1843
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
1803
Extraits ou précédents, tirés des régistres de la prévoste de Québec, et dédiés aux honorables juges, aux gens du Roi, aux avocats, procureurs, et praticiens de la province du Bas-Canada
Extraits ou précédents, tirés des régistres de la prévoste de Québec, et dédiés aux honorables juges, aux gens du Roi, aux avocats, procureurs, et praticiens de la province du Bas-Canada
1824
Rapport du comité spècial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, nommé pour s'enquérrir de l'état actuel de l'éducation dans la province du Bas-Canada
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1824
Edits, ordonnances royaux, declarations et arrêts du Conseil d'état du roi concernant le Canada
Edits, ordonnances royaux, declarations et arrêts du Conseil d'état du roi concernant le Canada
1854
Géographie familière du tour du monde, ou, Tableau précis et général du globe terrestre, pour l'intelligence facile prompte & durable de la géographie(...)
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1770
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
1804
Précis touchant la colonie du Lord Selkirk, sur la rivière Rouge, sa destruction en 1815 et 1816, et le massacre du Gouverneur Semple et de son parti.(...)
Précis touchant la colonie du Lord Selkirk, sur la rivière Rouge, sa destruction en 1815 et 1816, et le massacre du Gouverneur Semple et de son parti.(...)
1818
Collection de cartes géographiques, vues, marines, plans et portraits, relatifs aux voyages du capitaine J. Meares. Traduit de l'anglois, par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français ; Précédée d'une table indicative de la correspondance des planches avec les diverses parties de l'ouvrage
Collection de cartes géographiques, vues, marines, plans et portraits, relatifs aux voyages du capitaine J. Meares. Traduit de l'anglois, par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français ; Précédée d'une table indicative de la correspondance des planches avec les diverses parties de l'ouvrage
1774 or 1795
Rapport du Comité spécial sur le rapport de la Société d'agriculture du Bas-Canada, et sur celui de la Société d'agriculture du comté de Beauharnois
Rapport du Comité spécial sur le rapport de la Société d'agriculture du Bas-Canada, et sur celui de la Société d'agriculture du comté de Beauharnois
1851