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Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837
Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837
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Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837

Date1837?
Names
(subject)
(publisher)
Format
Notes
Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des cur's dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837. Caption title.
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055295174D
Dewey Number1774444
Country:Canada
Province or state:Ontario
Notes sur l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada
Notes sur l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada
1837
Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc
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1864
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
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1823?
Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
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1815
Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
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1814
Mémoire sur l'amovibilité des curés en Canada
Mémoire sur l'amovibilité des curés en Canada
1837
Remarques sur les avantages et les désavantages de la France et de la Grande-Bretagne, Par rapport au commerce & aux autres sources de la puissance des états
Remarques sur les avantages et les désavantages de la France et de la Grande-Bretagne, Par rapport au commerce & aux autres sources de la puissance des états
1754
Cover page: French title
Mémoire accompagnant la requête présentée à la Chambre d'assemblée par le clergé catholique du Bas-Canada, contre l'admission des notables dans les assemblées de Fabrique
1831
Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
1832
Considérations sur l'agriculture canadienne, au point de vue religieux, national, et du bien-être materiel; (extraites du "Journal de Québec" des mois de février, mars et avril)...présentées respectueusement aux honorables députés legislatifs siégeant dans le Comité de l'agriculture
Considérations sur l'agriculture canadienne, au point de vue religieux, national, et du bien-être materiel; (extraites du "Journal de Québec" des mois de février, mars et avril)...présentées respectueusement aux honorables députés legislatifs siégeant dans le Comité de l'agriculture
1860
Traité entre le roi Louis XIII et Charles I, Roi d'Angleterre, pour la restitution de la nouvelle-France, la Cadie et Canada; et des navires et marchandise, pris de part et d'autre. Fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632. Traité entre les deux rois pour le rétablissement du commerce fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632
Traité entre le roi Louis XIII et Charles I, Roi d'Angleterre, pour la restitution de la nouvelle-France, la Cadie et Canada; et des navires et marchandise, pris de part et d'autre. Fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632. Traité entre les deux rois pour le rétablissement du commerce fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632
1632
Observations sur le traité de paix conclu à Paris, le 10 février, 1763, entre la France, l'Espagne & l'Angleterre, relativement aux intérêts de ces puissances dans la guerre prèsente
Observations sur le traité de paix conclu à Paris, le 10 février, 1763, entre la France, l'Espagne & l'Angleterre, relativement aux intérêts de ces puissances dans la guerre prèsente
1780