Skip to main content
Digital Archive Toronto Public Library Homepage
Traité de la police
Traité de la police
Your browser does not support embedded PDF files.

Traité de la police

Date1775
Names
(publisher)
Format
Notes
Traité de la police, qui a toujours été suivie en Canada, aujourd'hui province de Québec, depuis son établissement jusqu'à la conquête, tiré des diférens règlemens, jugemens et ordonnances d'intendans, à qui par leur commissions cette partie du gouvernement était totalement atribuée, à l'exclusion de tous autres juges, qui n'en pouvaient connaitre qu'en qualité de leurs subdélégués, traité qui pour rait étre de quelqu'utilité aux grands voyers et aux juges de police en cette province. Incorrectly bound: p. iii bound before t.-p. Bound (4) with his Traité de la loi des fiefs.
Subject
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055420863D
Dewey Number1619040
Country:Canada
Province or state:Québec
Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la Coutume de (...)
Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la Coutume de (...)
1775
Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice & la police des colonies françaises de l'A(...)
Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice & la police des colonies françaises de l'A(...)
1765
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
1794 or 1795
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
1794 or 1795
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
1794 or 1795
Traité de la loi des fiefs, qui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenu? en la Coétome de la prev?t? et vicom(...)
Traité de la loi des fiefs, qui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenu? en la Coétome de la prev?t? et vicom(...)
1775
Observations sur le traité de paix conclu à Paris, le 10 février, 1763, entre la France, l'Espagne & l'Angleterre, relativement aux intérêts de ces puissances dans la guerre prèsente
Observations sur le traité de paix conclu à Paris, le 10 février, 1763, entre la France, l'Espagne & l'Angleterre, relativement aux intérêts de ces puissances dans la guerre prèsente
1780
Traité théorique et pratique de l'agriculure, adapté à la culture et à l'économie des productions animales et végétales de cet art en Canada, avec un (...)
Traité théorique et pratique de l'agriculure, adapté à la culture et à l'économie des productions animales et végétales de cet art en Canada, avec un (...)
1836-1837.
Traité sur la tenue des livres, en partie simple et en partie double, rédigé, pour la classe mercantile
Traité sur la tenue des livres, en partie simple et en partie double, rédigé, pour la classe mercantile
1837
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
1842
Les veillées canadiennes, traité élémentaire d'agriculture à l'usage des habitants frano-canadiens, approuvé par la Société d'agriculture du Bas-Canad(...)
Les veillées canadiennes, traité élémentaire d'agriculture à l'usage des habitants frano-canadiens, approuvé par la Société d'agriculture du Bas-Canad(...)
1852