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Extraits ou précédents des arrests tirés des régistres du Conseil supérieur de Québec
Extraits ou précédents des arrests tirés des régistres du Conseil supérieur de Québec
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Extraits ou précédents des arrests tirés des régistres du Conseil supérieur de Québec

Date1824
Names
Format
Notes
Extraits ou précédents des arrests tir's des régistres du Conseil supérieur de Québec
Subject
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055307029D
Dewey Number343.714 P26.2 BR
Extraits ou précédents, tirés des régistres de la prévoste de Québec, et dédiés aux honorables juges, aux gens du Roi, aux avocats, procureurs, et praticiens de la province du Bas-Canada
Extraits ou précédents, tirés des régistres de la prévoste de Québec, et dédiés aux honorables juges, aux gens du Roi, aux avocats, procureurs, et praticiens de la province du Bas-Canada
1824
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
1803
Extraits raisonnés des voyages faits dans les parties septentrionales de l'Asie et de l'Amérique, ou Nouvelles preuves de la possibilité d'un passage aux Indes par le Nord
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1779
Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
1867
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
1855
Extraits de D. Le Nourry, : des constitutions apostoliques et du père Le Brun sur les liturgies et ceremonies de la messe
Extraits de D. Le Nourry, : des constitutions apostoliques et du père Le Brun sur les liturgies et ceremonies de la messe
1835
Arrest du Conseil d'état du roi, portant règlement pour les déclarations à faire par les dépositaires volontaires ou judiciaires des biens des nommés (...)
Arrest du Conseil d'état du roi, portant règlement pour les déclarations à faire par les dépositaires volontaires ou judiciaires des biens des nommés (...)
1764
Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens de Sa Majesté trés chretienne, des reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intend(...)
Extraits des edits, declarations, ordonnances et reglemens de Sa Majesté trés chretienne, des reglemens et jugemens des gouverneurs generaux et intend(...)
1775
Extraits des archives des ministères de la marine et de la guerre à Paris
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1890
Déclaration du roi, qui accorde aux officiers des conseils supérieurs du Canada & de l'Isle Royale, les mêmes privilages dont jouissent les officiers (...)
Déclaration du roi, qui accorde aux officiers des conseils supérieurs du Canada & de l'Isle Royale, les mêmes privilages dont jouissent les officiers (...)
1765
Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement pour le dépôt à faire par les dépositaires volontaires ou judiciares des effets appartenans aux (...)
Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement pour le dépôt à faire par les dépositaires volontaires ou judiciares des effets appartenans aux (...)
1764
Registres des baptesmes et sepultures qui se sont faits au Fort Duquesne pendant les années 1753, 1754, 1755 & 1756
Registres des baptesmes et sepultures qui se sont faits au Fort Duquesne pendant les années 1753, 1754, 1755 & 1756
1859