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Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
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Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)

Date1863
Names
FormatBook
Notes
Cadastres abrég's des seigneuries du district de Montréal, dépos's au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la couronne, suivant les dispositions des statuts refondus pour le Bas Canada, chap. 41, sects. 25, 26 et 27, et publi's sous l'authorité des commissaires
GeographyProvince stateQuébec
GeographyCountryCanada
Medium
Hardcover books
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Object Number37131055435051D
Dewey491881
Dewey333.322 C116.4 BR
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
1863
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
1863
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Québec, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la couronne(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Québec, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la couronne(...)
1863
Cadastres abrégés ses seigneuries du district des Trois-Rivières, déposés au greffe des Trois-Rivières, chez le receveur général, et au Bureau des ter(...)
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1863
Cadastres abrégés des seigneuries appartenant à la couronne, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
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1863
Allan Line Royal Mail Steamships list of saloon passengers
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1892
Royal Line Bristol to Canada list of first class passengers
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1911
Canadian Pacific Railway Co's steamship lines Atlantic service Empress of Britain Empress of Ireland saloon passenger list
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1913
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
1803
De l'abolition des droits féodaux et seigneuriaux au Canada, et sur le meilleur mode à employer pour accorder une juste indemnité aux seigneurs
De l'abolition des droits féodaux et seigneuriaux au Canada, et sur le meilleur mode à employer pour accorder une juste indemnité aux seigneurs
1849
La convention anti-seigneuriale de Montréal au peuple
La convention anti-seigneuriale de Montréal au peuple
1854
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
1851