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Constitution et règlements de l'Association des instituteurs en rapport avec l'école normale Jacques-Cartier
Constitution et règlements de l'Association des instituteurs en rapport avec l'école normale Jacques-Cartier
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Constitution et règlements de l'Association des instituteurs en rapport avec l'école normale Jacques-Cartier

Date1858
Names
Format
Notes
Constitution et règlements de l'Association des instituteurs en rapport avec l'école normale Jacques-Cartier
Subject
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131052114030D
Dewey Number1917915
Catalogue des différentes collections de l'école normale Jacques-Cartier
Catalogue des différentes collections de l'école normale Jacques-Cartier
1862
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Rapport annuel des Directeurs a messieurs les actionnaires de la Banque Jacques-Cartier
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n.d.
Rapport annuel des Directeurs a messieurs les actionnaires de la Banque Jacques-Cartier
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n.d.
Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec
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1848
Bref récit et succincte narration de la navigation faite en MDXXXV et MDXXXVI par le capitaine Jacques Cartier aux Îles de Canada, Hochelaga, Saguenay(...)
Bref récit et succincte narration de la navigation faite en MDXXXV et MDXXXVI par le capitaine Jacques Cartier aux Îles de Canada, Hochelaga, Saguenay(...)
1863
Loi du barreau du Bas-Canada suivie des reglements du Conseil général et des sections du district de Montréal, Québec, Trois-Rivières et St. François.(...)
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1867
Catalogue des spécimens d'histoire naturelle de l'Ecole normale Laval
Catalogue des spécimens d'histoire naturelle de l'Ecole normale Laval
1863
Constitutions et règlements de l'Université Laval
Constitutions et règlements de l'Université Laval
1863
Constitution et règlements de l'Institut national
Constitution et règlements de l'Institut national
1852
Règlements généraux adoptés et approuvés par le Conseil d'agriculture de la province de Québec, pour le concours des fermes les mieux tenues et pour l(...)
Règlements généraux adoptés et approuvés par le Conseil d'agriculture de la province de Québec, pour le concours des fermes les mieux tenues et pour l(...)
1870
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
1855