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Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836
Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836
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Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836

Date1836
Names
Format
Notes
Discussion sur l'état de la province, et les subsides, dans la Chambre d'assemblée du Bas Canada, en 1836. At head of title: Rapports parlementaires. Bound with Quebec (Province) House of Assembly. P?tition sur la n?cessit? des r?formes dans les institutions de la province de Qu?bec. Qu?bec, 1836?
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055445613D
Dewey Number541569
Country:Canada
Province or state:Québec
Rapport du comité spècial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, nommé pour s'enquérrir de l'état actuel de l'éducation dans la province du Bas-Canada
Rapport du comité spècial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada, nommé pour s'enquérrir de l'état actuel de l'éducation dans la province du Bas-Canada
1824
Cover page: French title
Mémoire accompagnant la requête présentée à la Chambre d'assemblée par le clergé catholique du Bas-Canada, contre l'admission des notables dans les assemblées de Fabrique
1831
Rapports et temoignages du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada
Rapports et temoignages du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada
1829
La petite clique dévoilée, [ou, Quelques explications sur les manoeuvres dirigées contre la minorité patriote, que prit part au vote sur les subsides (...)
La petite clique dévoilée, [ou, Quelques explications sur les manoeuvres dirigées contre la minorité patriote, que prit part au vote sur les subsides (...)
1836
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
1803
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
La crise ministérielle et Mr. Denis Benjamin Viger, etc. En deux parties. Première partie. Observations sur les procédés de la Chambre relatifs à la r(...)
La crise ministérielle et Mr. Denis Benjamin Viger, etc. En deux parties. Première partie. Observations sur les procédés de la Chambre relatifs à la r(...)
1844
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
1823?
Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
1815
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
1794 or 1795
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
1794 or 1795
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
1794 or 1795