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Débats sur le bill des pécheries de l'Hon. Alex. Campbell devant le Conseil législatif du Canada, les 9 et 10 mars 1865
Débats sur le bill des pécheries de l'Hon. Alex. Campbell devant le Conseil législatif du Canada, les 9 et 10 mars 1865
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Débats sur le bill des pécheries de l'Hon. Alex. Campbell devant le Conseil législatif du Canada, les 9 et 10 mars 1865

Date1865
Names
(publisher)
Format
Notes
Débats sur le bill des pécheries de l'Hon. Alex. Campbell devant le Conseil législatif du Canada, les 9 et 10 mars 1865. Traduit au Bureau des pécheries
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131052109717D
Dewey Number1107749
Country:Canada
Lectures sur les pêcheries données à la Chambre de lecture de Saint-Roch, les 21 decembre 1852, et 21 fevrier 1853
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1853
Observations de l'Hon. D.B. Viger contre la proposition faite dans le Conseil legislatif, le 4 mars, 1835, de rejeter le bill de l'Assemblée pour la nomination d'un agent de la province
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1835
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
1842
Considérations sur l'agriculture canadienne, au point de vue religieux, national, et du bien-être materiel; (extraites du "Journal de Québec" des mois de février, mars et avril)...présentées respectueusement aux honorables députés legislatifs siégeant dans le Comité de l'agriculture
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1860
Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif (...)
Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif (...)
1853
Les pêcheries du Canada
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1863
Lettres pastorales de mgr. l'Évêque de Montréal, contre les erreurs du temps (en date du 10 mars 1858) sur l'Institut canadien et les mauvais livres ((...)
Lettres pastorales de mgr. l'Évêque de Montréal, contre les erreurs du temps (en date du 10 mars 1858) sur l'Institut canadien et les mauvais livres ((...)
1858
Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837
Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837
1837?
Traité entre le roi Louis XIII et Charles I, Roi d'Angleterre, pour la restitution de la nouvelle-France, la Cadie et Canada; et des navires et marchandise, pris de part et d'autre. Fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632. Traité entre les deux rois pour le rétablissement du commerce fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632
Traité entre le roi Louis XIII et Charles I, Roi d'Angleterre, pour la restitution de la nouvelle-France, la Cadie et Canada; et des navires et marchandise, pris de part et d'autre. Fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632. Traité entre les deux rois pour le rétablissement du commerce fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632
1632
Arrest du Conseil d'état du roy, qui fixe les époques des dettes contractées en Canada, dont la liquidation doit étre faite à la commission établie à Paris, du 13 mars 1762
Arrest du Conseil d'état du roy, qui fixe les époques des dettes contractées en Canada, dont la liquidation doit étre faite à la commission établie à Paris, du 13 mars 1762
1762
Discours de l'Hon. Jos. Cauchon sur la question de la Confédération, prononcé à la séance de l'Assemblée législative du 2 mars 1865
Discours de l'Hon. Jos. Cauchon sur la question de la Confédération, prononcé à la séance de l'Assemblée législative du 2 mars 1865
1865?
Maximes, conseils et instructionos(!) sur l'art de la guerre; ou, Aide-mémoire pratique de la guerre, à l'usage des militaires de toutes armes et de tous pays, d'après un manuscrit rédigé en 1815 par un général d'alors, et rev. en 1855, pour être mis en harmonie avec les connaissances et l'organisation du jour
Maximes, conseils et instructionos(!) sur l'art de la guerre; ou, Aide-mémoire pratique de la guerre, à l'usage des militaires de toutes armes et de tous pays, d'après un manuscrit rédigé en 1815 par un général d'alors, et rev. en 1855, pour être mis en harmonie avec les connaissances et l'organisation du jour
1865