Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la Coutume de (...)
Date1775
Names
Cugnet, François-Joseph, 1720-1789
(author)
Guillaume Brown
(publisher)
Format
Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la Coutume de la prevété et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663, avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite Coutume, necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront oblig's d'en faire, tant comme juges que comme avocats ou procureurs. Avertissement, p. [1] at end, contains corrections for his Traité de la loi des fiefs. Liste des livres seulement necessaires à l'intelligence entiere des loix municipales de cette province, p. [2] at end. Bound (2) with his Traité de la loi des fiefs.
Subject
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights
Public Domain
(Learn More)
Call Number / Accession Number37131055420830D
Dewey Number333 C77 BR
Country:Canada
Province or state:Québec