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Notes sur la Coutume de Paris, indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, à l'exception des articles relatifs aux fiefs(...)
Notes sur la Coutume de Paris, indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, à l'exception des articles relatifs aux fiefs(...)
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Notes sur la Coutume de Paris, indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, à l'exception des articles relatifs aux fiefs(...)

Date1863
Names
(publisher)
Format
Notes
Notes sur la Coutume de Paris, indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, à l'exception des articles relatifs aux fiefs et censives, les tétres du retrait lignager et de la garde noble et bourgeoise
Subject
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055311898D
Dewey Number1017043
Country:Canada
Province or state:Québec
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
1803
Voyages du baron de La Hontan dans l'Amerique Septentrionale, qui contiennent une rélation des différens peuples qui y habitent, la nature de leur gouvernement, leur commerce, leurs coûtumes, leur religion & leur maniére de faire la guerre, l'intérêt des François & des Anglois dans le commerce qu'ils font avec ces nations, l'avantage que l'Angleterre peut retirer de ce païs, étant en guerre avec la France
Voyages du baron de La Hontan dans l'Amerique Septentrionale, qui contiennent une rélation des différens peuples qui y habitent, la nature de leur gouvernement, leur commerce, leurs coûtumes, leur religion & leur maniére de faire la guerre, l'intérêt des François & des Anglois dans le commerce qu'ils font avec ces nations, l'avantage que l'Angleterre peut retirer de ce païs, étant en guerre avec la France
1705
Voyages du baron de La Hontan dans l'Amerique Septentrionale, qui contiennent une rélation des différens peuples qui y habitent, la nature de leur gouvernement, leur commerce, leurs coûtumes, leur religion & leur maniére de faire la guerre, l'intérêt des François & des Anglois dans le commerce qu'ils font avec ces nations, l'avantage que l'Angleterre peut retirer de ce païs, étant en guerre avec la France
Voyages du baron de La Hontan dans l'Amerique Septentrionale, qui contiennent une rélation des différens peuples qui y habitent, la nature de leur gouvernement, leur commerce, leurs coûtumes, leur religion & leur maniére de faire la guerre, l'intérêt des François & des Anglois dans le commerce qu'ils font avec ces nations, l'avantage que l'Angleterre peut retirer de ce païs, étant en guerre avec la France
1705
La crise ministérielle et Mr. Denis Benjamin Viger, etc. En deux parties. Première partie. Observations sur les procédés de la Chambre relatifs à la r(...)
La crise ministérielle et Mr. Denis Benjamin Viger, etc. En deux parties. Première partie. Observations sur les procédés de la Chambre relatifs à la r(...)
1844
Collection de cartes géographiques, vues, marines, plans et portraits, relatifs aux voyages du capitaine J. Meares. Traduit de l'anglois, par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français ; Précédée d'une table indicative de la correspondance des planches avec les diverses parties de l'ouvrage
Collection de cartes géographiques, vues, marines, plans et portraits, relatifs aux voyages du capitaine J. Meares. Traduit de l'anglois, par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français ; Précédée d'une table indicative de la correspondance des planches avec les diverses parties de l'ouvrage
1774 or 1795
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
1842
Le spectacle de la vie humaine: ou, Leçons de sagesee, exprimées avec art en 103 tableaux en taille douce dont les sujets sont tirés d'Horace par l'ingénieux Othon Vaenius; accompagnés nonseulement des principales maximes de la morale, en vers françois, hollandois, latins & allemands, mais encore par des explications très belles sur chaque tableau par seu le savant & très célébre Jean Le Clerc
Le spectacle de la vie humaine: ou, Leçons de sagesee, exprimées avec art en 103 tableaux en taille douce dont les sujets sont tirés d'Horace par l'ingénieux Othon Vaenius; accompagnés nonseulement des principales maximes de la morale, en vers françois, hollandois, latins & allemands, mais encore par des explications très belles sur chaque tableau par seu le savant & très célébre Jean Le Clerc
1755
Actes relatifs aux pouvoirs, aux devoirs et à la protection des juges de paix dans le Bas-Canada
Actes relatifs aux pouvoirs, aux devoirs et à la protection des juges de paix dans le Bas-Canada
1853
Observations sur le traité de paix conclu à Paris, le 10 février, 1763, entre la France, l'Espagne & l'Angleterre, relativement aux intérêts de ces puissances dans la guerre prèsente
Observations sur le traité de paix conclu à Paris, le 10 février, 1763, entre la France, l'Espagne & l'Angleterre, relativement aux intérêts de ces puissances dans la guerre prèsente
1780
Articles d'association de la Banque du peuple, de le cité de Montréal
Articles d'association de la Banque du peuple, de le cité de Montréal
1833
Traité de la loi des fiefs, qui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenu? en la Coétome de la prev?t? et vicom(...)
Traité de la loi des fiefs, qui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenu? en la Coétome de la prev?t? et vicom(...)
1775