Skip to main content
Digital Archive Toronto Public Library Homepage
Rapport et délibérations du Comité spècial de l'Assemblée législative, auquel ont été renvoyées les résolutions adoptées par l'Assemblée législative, (...)
Rapport et délibérations du Comité spècial de l'Assemblée législative, auquel ont été renvoyées les résolutions adoptées par l'Assemblée législative, (...)
Your browser does not support embedded PDF files.

Rapport et délibérations du Comité spècial de l'Assemblée législative, auquel ont été renvoyées les résolutions adoptées par l'Assemblée législative, (...)

Date1851
Names
Format
Notes
Rapport et délibérations du Comité spècial de l'Assemblée législative, auquel ont été renvoyées les résolutions adoptées par l'Assemblée législative, le seize juin, mil huit cent cinquante, au sujet de la tenure seigneuriale. v. 3. bound (3) with Cherrier, C.S. Memoire contenant un résumé du plaidoyen de C.S. Cherrier, ?couier, C.R., sur les questions soumises par l'Honorable Lewis Thomas Drummond.
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055305940D
Dewey Number1285152
Country:Canada
Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
1853
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
1852
Rapport du Comité spécial de l'Assemblée Législative, nommé pour s'enouerir des causes et de l'importance de l'émigration qui a lieu tous les ans du B(...)
Rapport du Comité spécial de l'Assemblée Législative, nommé pour s'enouerir des causes et de l'importance de l'émigration qui a lieu tous les ans du B(...)
1849
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
1823?
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
1803
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité des pensions, sur les secours accordée aux Acadiens et Canadiens
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité des pensions, sur les secours accordée aux Acadiens et Canadiens
1791
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour par le journal ''la Patrie'', réfutation victoireuse du rapport soumis à la Convention anti-seigneuriale
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour par le journal ''la Patrie'', réfutation victoireuse du rapport soumis à la Convention anti-seigneuriale
1855
Traité de la loi des fiefs, qui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenu? en la Coétome de la prev?t? et vicom(...)
Traité de la loi des fiefs, qui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenu? en la Coétome de la prev?t? et vicom(...)
1775
Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif (...)
Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif (...)
1853
Le Canada, essai auquel le premier prix a été adjuge par le Comite canadien de l'Exposition de Paris
Le Canada, essai auquel le premier prix a été adjuge par le Comite canadien de l'Exposition de Paris
1855
Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial
Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial
1841
Réponse à une Adresse de l'Assemblée législative à son excellence le gouverneur général au sujet de l'Hépital de marine et des émigrés de Québec
Réponse à une Adresse de l'Assemblée législative à son excellence le gouverneur général au sujet de l'Hépital de marine et des émigrés de Québec
1851