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Rapport annuel du Maire de Québec aux membres du Conseil-de-ville
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Rapport annuel du Maire de Québec aux membres du Conseil-de-ville

Daten.d.
Names
Format
Notes
Rapport annuel du Maire de Québec aux membres du Conseil-de-ville. Also published in City Treasurer's accounts and other documents of the corporation of Quebec / Qu?bec (Qu?bec) D?partement du tr?sorier.
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055316939D
Dewey Number1055484
Country:Canada
City, town or township:Québec
Province or state:Québec
Rapport sur un pont suspendu projeté pour le passage d'un chemin de fer et pour la traverse du fleuve Saint-Laurent, à Québec, fait à son honneur le maire et au conseil de ville de Québec
Rapport sur un pont suspendu projeté pour le passage d'un chemin de fer et pour la traverse du fleuve Saint-Laurent, à Québec, fait à son honneur le maire et au conseil de ville de Québec
1852
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Rapport annuel du trésorier de la cité de Montréal
Rapport annuel du trésorier de la cité de Montréal
n.d.
Mémoire adressé aux honorables membres de l'administration relativement à la question du chemin dit le Témiscouata
Mémoire adressé aux honorables membres de l'administration relativement à la question du chemin dit le Témiscouata
1854
Réponse de D. Tassé, ecr., aux correspondances et au pamphlet de Alexandre Dufresne, ecr., vérification du rapport de A.C. Papineau, ecr., ... et apti(...)
Réponse de D. Tassé, ecr., aux correspondances et au pamphlet de Alexandre Dufresne, ecr., vérification du rapport de A.C. Papineau, ecr., ... et apti(...)
1863?
Grand Tronc de chemin de fer. Lettre de B. Holmes, écr., aux membres de l'Hon. Assemblée Législative
Grand Tronc de chemin de fer. Lettre de B. Holmes, écr., aux membres de l'Hon. Assemblée Législative
1856
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
1855
Aux citoyens et habitants des villes et des campagnes de la province de Québec
Aux citoyens et habitants des villes et des campagnes de la province de Québec
1785
Dictionaire [sic] de l'ancien droit du Canada, ou, Compilation des e'dits, de'clarations royaux, et arrêts du Conseil d'e'tat des roix de France concernant le Canada, &c
Dictionaire [sic] de l'ancien droit du Canada, ou, Compilation des e'dits, de'clarations royaux, et arrêts du Conseil d'e'tat des roix de France concernant le Canada, &c
1809
Mémoire du sieur de Ramezay, commandant à Québec, au sujet de la reddition de cette ville, le 18 septembre, 1759, d'après un manuscrit aux archives du(...)
Mémoire du sieur de Ramezay, commandant à Québec, au sujet de la reddition de cette ville, le 18 septembre, 1759, d'après un manuscrit aux archives du(...)
1861
Rapport du Comité de la Chambre des communes sur le gouvernement civil du Canada, : <mis devant la Chambre, le 22 juillet, 1828>
Rapport du Comité de la Chambre des communes sur le gouvernement civil du Canada, :
1828?
Aux habitants du comté de Berthier, réponses aux injures de ''la Minerve'', etc
Aux habitants du comté de Berthier, réponses aux injures de ''la Minerve'', etc
1859