Skip to main content
Digital Archive Toronto Public Library Homepage
Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850
Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850
Your browser does not support embedded PDF files.

Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850

Date1850
Names
(publisher)
Format
Notes
Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850. Incorporé par acte du parlement. In original yellow paper covers.
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055348361D
Dewey Number1962822
Country:Canada
City, town or township:Québec
Province or state:Québec
Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
1865
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
1804
Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St
Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St
1848
Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
1864
By-laws, rules and orders of the Trinity-House of Quebec, for the port of Quebec from the year 1805 to the 1st of May 1834: Reglemens, regles et ordre(...)
By-laws, rules and orders of the Trinity-House of Quebec, for the port of Quebec from the year 1805 to the 1st of May 1834: Reglemens, regles et ordre(...)
1834
Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
1806
Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
1814
By-laws, rules and regulations of the College of Physicians and Surgeons of Lower Canada
By-laws, rules and regulations of the College of Physicians and Surgeons of Lower Canada
1848
Collection du texte des règles de la Société ecclésiatique de St
Collection du texte des règles de la Société ecclésiatique de St
1833
Règles
Règles
1867
Statuts de la Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec. fondée le 16 Août, 1842, et incorporée par Acte du Parlement le 30 mai, 1849
Statuts de la Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec. fondée le 16 Août, 1842, et incorporée par Acte du Parlement le 30 mai, 1849
1853
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803