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Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour
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Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour

Date1855
Names
(contributor)
(publisher)
Alternate Title
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour (Réfutation victorieuse du rapport soumis à la Convention anti-seigneuriale) et Quelques avis d'un cultivateur aux censitaires du Bas-Canada
La Patrie. Quelques avis d'un cultivateur
Format
Notes
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour. (Réfutation victorieuse du rapport soumis à la Convention anti-seigneuriale ) et Quelques avis d'un cultivateur aux censitaires du Bas-Canada. Published anonymously; attributed to A.X. Rambau. Cf. Gagnon I, 3237. Casey I, 2505. Caption title (p. [5]): Le bill seigneurial exposésous son vrai jour par le journal La Patrie. Cf. BR 333 C34 b.8 for another ed. of same year, without ''Quelques avis d'un cultivateur...''
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055306328D
Dewey Number333.322 R12 BR
Country:Canada
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour par le journal ''la Patrie'', réfutation victoireuse du rapport soumis à la Convention anti-seigneuriale
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour par le journal ''la Patrie'', réfutation victoireuse du rapport soumis à la Convention anti-seigneuriale
1855
Acte seigneurial de 1854
Acte seigneurial de 1854
1855
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
1851
Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif (...)
Correspondance entre le Bureau colonial et les gouverneurs du Canada, relative à la tenure seigneuriale et féodale, mise devant le Conseil législatif (...)
1853
Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
1853
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
1852
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
1803
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
1823?
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
1863
Cadastres abrégés ses seigneuries du district des Trois-Rivières, déposés au greffe des Trois-Rivières, chez le receveur général, et au Bureau des ter(...)
Cadastres abrégés ses seigneuries du district des Trois-Rivières, déposés au greffe des Trois-Rivières, chez le receveur général, et au Bureau des ter(...)
1863
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
1863
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Québec, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la couronne(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Québec, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la couronne(...)
1863